Jean Sery
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean SERY
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_debut
=
"
2021-01-01
"
date_fin
=
"
2024-12-31
"
cour_appel
=
"
Saint-Denis-de-la-Réunion
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
tribunal
tribunal_pour_enfants
=
"
Saint-Pierre
"
JORFTEXT000042740139
(source JORF)
désignation
26 Décembre 2020
26/12/2020
De:
Sery, Jean
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1413488S
(source BOMI)
prime
14 Août 2014
14/08/2014
De:
Sery, Jean
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut
=
"
2013-04-01
"
INTJ1301812S
(source BOMI)
promotion
23 Mai 2013
23/05/2013
De:
Sery (Jean, Georges)
administrateur d'un comité directeur départemental de l'Union nationale des combattants ; 46 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
46
"
annees_activite_professionelle
=
"
46
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000264951
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2005
15/11/2005
De:
Sery (Jean, Baptiste, José)
président d'une ligue départementale sportive ; 39 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
39
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000589332
(source JORF)
nomination
15 Mai 2001
15/05/2001